{"id":36090,"date":"2023-05-10T09:30:02","date_gmt":"2023-05-10T07:30:02","guid":{"rendered":"https:\/\/fr.onlineprinters.be\/blog\/?p=36090"},"modified":"2025-04-28T17:02:47","modified_gmt":"2025-04-28T15:02:47","slug":"marque-de-copyright","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/fr.onlineprinters.be\/blog\/marque-de-copyright\/","title":{"rendered":"Signe de copyright, marque de fabrique et marque d\u00e9pos\u00e9e en usage"},"content":{"rendered":"

Le signe de copyright ne g\u00e9n\u00e8re pas automatiquement des droits d’auteur. Nous expliquons ce que signifient les signes de copyright, de marque d\u00e9pos\u00e9e et de marque enregistr\u00e9e et montrons comment ils sont utilis\u00e9s dans un contexte typographique.<\/p>\n

Les symboles du droit d’auteur tels que les signes du copyright \u00a9 et \u2117, mais aussi les signes du droit des marques tels que \u00ae et \u2122 sont issus du syst\u00e8me juridique anglo-am\u00e9ricain. Selon le droit allemand, ils n’ont en partie aucune signification et sont utilis\u00e9s uniquement \u00e0 des fins de marketing<\/strong>.<\/p>\n

Signe du copyright – un signe pour le droit d’auteur<\/h2>\n

Le symbole du copyright est le c dans le cercle \u00a9. En droit d’auteur, il permet d’identifier une \u0153uvre telle qu’une photo, une musique ou un site web. Ce signe est originaire des \u00c9tats-Unis, mais il a perdu sa raison d’\u00eatre juridique il y a environ 30 ans.<\/p>\n

En Allemagne, la marque de copyright sert \u00e0 identifier les \u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d’auteur, mais son utilisation n’a pas d’incidence sur la protection du droit d’auteur en vertu de la l\u00e9gislation allemande. L’auteur n’est pas oblig\u00e9 de marquer son d\u00e9p\u00f4t de marque. Par cons\u00e9quent, ceux qui pensent prot\u00e9ger leur site web avec un signe de copyright se trompent. Et celui qui n’appose pas le \u00a9 sur son image prot\u00e9g\u00e9e par le droit d’auteur conserve n\u00e9anmoins son droit d’auteur. L’\u0153uvre est prot\u00e9g\u00e9e par le droit d’auteur au moment o\u00f9 elle est cr\u00e9\u00e9e.<\/p>\n

Dans la pratique, il est n\u00e9anmoins judicieux d’apposer le signe du copyright sur ses \u0153uvres, comme par exemple sur sa propre photo. En effet, en cas de litige, l’auteur n’a pas \u00e0 prouver laborieusement que le voleur d’id\u00e9es pouvait le savoir.<\/p>\n

L’orthographe<\/h3>\n

Il est recommand\u00e9 de suivre cet ordre :<\/p>\n

\n

\u00a9 2022 | Marie Musterwiese | Berlin<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

Comme le C repr\u00e9sente le mot copyright, il faut s’abstenir d’utiliser une orthographe comme celle ci-dessous :<\/p>\n

\n

Copyright \u00a9 Marie Musterwiese<\/strong> <\/del><\/p>\n<\/div>\n

La mise en exposant du \u00a9 n’est pas non plus correcte. Dans certaines polices, il est en principe l\u00e9g\u00e8rement d\u00e9cal\u00e9 vers le haut. Le caract\u00e8re est s\u00e9par\u00e9 du texte suivant, g\u00e9n\u00e9ralement l’ann\u00e9e, par un espace (prot\u00e9g\u00e9) entre les mots.<\/p>\n

\"Le<\/p>\n

D\u00e9finition du clavier<\/h3>\n

Copyright \u00a9 pour Mac : <\/strong>Combinaison de touches Choix + G<\/span>.<\/p>\n

Copyright \u00a9 pour Windows : <\/strong>combinaison de touches Alt + 0169<\/span> ou Unicode U + 00A9<\/span>.<\/p>\n

Marque de copyright de l’enregistrement sonore ou phonogramme<\/h2>\n

Le Sound Recording Copyright repr\u00e9sente le symbole du droit d’auteur pour les enregistrements sonores ou les phonogrammes. Il est repr\u00e9sent\u00e9 par un P dans un cercle, qui signifie Phonogram. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, les droits phonographiques comprennent les droits sur les enregistrements sonores et vid\u00e9o ainsi que sur les supports sonores et vid\u00e9o. Ils d\u00e9signent les droits sur vos enregistrements audio. Le droit d’auteur musical comporte plusieurs \u00e9l\u00e9ments et est complexe ; si vous voulez \u00eatre s\u00fbr de vous, vous devriez envisager de demander un conseil juridique.<\/p>\n

Mode d’\u00e9criture<\/h3>\n

Le copyright des enregistrements sonores ne figure pas dans toutes les \u00e9critures. S’il existe, il est plac\u00e9 directement apr\u00e8s le dernier caract\u00e8re. S’il est relativement grand, un demi-espace entre les mots peut \u00e9galement \u00eatre plac\u00e9 entre eux.<\/p>\n

\"Le<\/p>\n

Param\u00e9trage du clavier<\/h3>\n

Phonogramme \u2117 pour Windows : <\/strong>Combinaison de touches Unicode U + 2117<\/span><\/p>\n

Registered Trademark – la marque d\u00e9pos\u00e9e<\/h2>\n

Le signe R, c’est-\u00e0-dire le symbole \u00ae<\/strong>, est un R majuscule dans un cercle. Il est \u00e9galement issu de la l\u00e9gislation am\u00e9ricaine sur les marques et doit indiquer qu’il s’agit d’une marque d\u00e9pos\u00e9e. La marque ne doit pas seulement \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e, elle doit \u00e9galement \u00eatre inscrite au registre des marques.<\/p>\n

En droit allemand des marques, il est permis, mais pas obligatoire, d’apposer le signe R sur une marque enregistr\u00e9e. Les raisons de son utilisation ne sont donc pas juridiques, mais rel\u00e8vent plut\u00f4t de la publicit\u00e9 et de l’image ext\u00e9rieure. En utilisant le \u00ae, on souhaite dissuader les imitateurs et conf\u00e9rer une certaine originalit\u00e9 au produit. Veillez \u00e0 n’utiliser le signe Registered que pour des produits ou services pour lesquels la marque est enregistr\u00e9e. Dans le cas contraire, vous pourriez \u00eatre accus\u00e9 d’infraction \u00e0 la loi sur la concurrence d\u00e9loyale.<\/p>\n

\"Le<\/h2>\n

Param\u00e9trage du clavier<\/h3>\n

Registr\u00e9 \u00ae pour Mac : <\/strong>combinaison de touches Alt + R<\/span>.<\/p>\n

Registered \u00ae pour Windows : <\/strong>combinaison de touches Alt + 0174<\/span> ou Unicode U + 00AE<\/span>.<\/p>\n

Trademark – le signe de la marque<\/h2>\n

Une \u00e9tape juridique avant le \u00ae se trouve le signe TM, prononc\u00e9 Trademark, dont le signe est \u2122<\/strong>. En droit am\u00e9ricain, il est utilis\u00e9 pour d\u00e9signer des produits ou des services qui ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s en tant que marque, mais qui n’ont pas encore \u00e9t\u00e9 inscrits au registre officiel. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, il convient d’\u00eatre prudent lors de l’utilisation du signe TM. Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, les juridictions allemandes ont rendu des jugements diff\u00e9rents sur l’utilisation du signe TM et sur le caract\u00e8re pr\u00e9tendument trompeur de celui-ci.<\/p>\n

L’orthographe<\/h3>\n

Le \u2122 ainsi que le \u00ae sont mis en exposant, r\u00e9duits et plac\u00e9s apr\u00e8s le dernier caract\u00e8re sans espace. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, la taille des caract\u00e8res correspond \u00e0 50-60% de la taille de la police. En fonction de la police et de la taille de la police, il est recommand\u00e9 d’adapter la taille et la position des caract\u00e8res afin qu’ils restent reconnaissables sans devenir trop dominants visuellement.<\/p>\n

\"Le<\/h2>\n

D\u00e9finition du clavier<\/h3>\n

Trademark \u2122 pour Mac : <\/strong>combinaison de touches Alt + Shift + D<\/span>.<\/p>\n

Trademark \u2122 pour Windows : <\/strong>combinaison de touches Alt + 0153<\/span> ou Unicode U + 2122<\/span><\/p>\n

Variations de police<\/h2>\n

Selon la police choisie, la taille ainsi que le placement en y des signes de copyright et autres peuvent varier. Dans tous les cas, il faut veiller \u00e0 ce que les caract\u00e8res soient visibles m\u00eame dans les petites tailles.<\/p>\n

\"Comparaison<\/p>\n

\n

Source d’image:<\/strong> Bored Photography via Shutterstock<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Nous expliquons ce que signifient les signes de copyright et autres et montrons comment les utiliser correctement dans un contexte typographique.<\/p>\n","protected":false},"author":44,"featured_media":51618,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[26],"tags":[],"yoast_head":"\nLes signes de copyright et plus : ce que signifient \u00a9, \u2122 et \u00ae<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Le signe de copyright ne g\u00e9n\u00e8re pas automatiquement des droits d'auteur. 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